Insigne Forces Françaises à Berlin Zone nord

Description

Forces Françaises en Allemagne
Zone nord de Berlin
Dimension : 77 x 60 mm
Broderie

L’article 433-14 du Code pénal punit d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende le fait,
par toute personne, publiquement et sans droit, d’user d’un insigne réglementé par l’autorité publique.