Insigne Octogonal – Croix Blanche sur fond bordeaux

Code: INS-125

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Description

Croix blanche sur fond bordeaux
Surmonté de rayon
Insigne bordé de blanc

Format : 63 x 63 mm

L’article 433-14 du Code pénal punit d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende le fait,
par toute personne, publiquement et sans droit, d’user d’un insigne réglementé par l’autorité publique.

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